Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY

Numéro de dépôt :
93481778
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque B

Déposée le 30 août 1993 par BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY, domicilié(e) P.O. Box 4276, Graves Mill Road, Lynchburg, Virginie 24502 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 30 août 2003.

BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BELVAC


BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY - P.O. Box 4276, Graves Mill Road, Lynchburg, Virginie 24502 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255239 - Publication au BOPI 1998-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Machines de production de boîtes de conserves, à savoir machines pour les découper, les ébarber, les revêtir et les nervurer